Lily
Super Maman
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Date d'inscription: 24/02/2010
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 | | Sujet: nouvelle charte Mer 24 Fév - 22:15 | |
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LA CHARTE
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REGLEMENT INTERIEUR DU FORUM
1- Le Forum « Les Mamans Solidaires » est un espace d’échanges à but non lucratif
l. Il permet de mettre en relation divers parties .
Le staff demande instamment à ces parties de respecter scrupuleusement le présent règlement.
Toute dérogation à ce règlement entraînera des sanctions strictes. Aucune exception ne sera faite.
2- Tout nouvel inscrit a 48h pour faire sa présentation. Cette formalité est OBLIGATOIRE. Passé ce délai votre compte sera définitivement supprimé.
Sans votre présentation vous n'aurez pas accès au forum.
3- Le Forum reste un espace de convivialités. Pour cette raison, un langage correct est demandé. Tous propos déplacés, raciaux, discriminatoires entraineront une suppression immédiate et sans préavis de votre compte.
L’écriture SMS ou en majuscule est interdite.
4- Un éventuel conflit se règlera en MP et non sur le forum. Toutefois, vous pouvez faire un signalement aux administrateurs, en privé, si cela concerne des échanges.
5- Le Staff du Forum est représenté par des personnes qui ont aussi une vie privée. Néanmoins, il fera son possible pour réponde à vos demandes et besoins en fonction des ses disponibilités.
7- Par respect pour les autres membres, il est interdit de mettre votre présence en invisible. Notez que les Administrateurs peuvent, eux, vous voir et prendront des sanctions.
8- Le Staff ne veut pas de comptes fantômes, par conséquent, si après 2 mois vous ne vous êtes pas manifesté sur le forum, autre qu’un simple bonjour, un avertissement vous sera envoyé.
Si dans le délai d’un mois suivant cet avertissement le Staff n’a pas de réponse, votre compte sera supprimé sans préavis.
9- Des groupes et /ou rangs ont été mis en place afin de mieux gérer et surveiller les agissements de chacun sur le forum.
Le staff, lui-même, a une hiérarchie bien visible qui vous permettra de mieux vous repérer et savoir à qui vous adresser en cas de nécessité.
10- LES ECHANGES
a) Ceux-ci se font sous forme de dons. Tout don doit être exposé sur le forum.
Ceux-ci doivent être correctement détaillés, une photo est vivement recommandée.
b) Aucun échange ne sera toléré par messages privés.
c) Tout membre du forum se doit de faire un don.
d) Il est formellement interdit de revendre les dons qui auront été réalisé, qu’ils ne conviennent pas ou plus. Nous vous encourageons à les remettre en échange sur le forum.
e) Les articles échangés doivent être propreS , présentableS, utilisableS immédiatement, en bon état de fonctionnement avec si possible la notice d’utilisation.
f) Les frais de port des colis sont à la charge du demandeur. A vous de vous arranger avec le donneur pour les modalités.
g) ATTENTION : Une transaction n’engage aucunement le forum et le Staff.
Toutefois, souhaitant que les échanges se fassent en toute honnêteté, des sanctions seront prises en cas de litige entre deux parties.
Les transactions financières restent de l’ordre du privé entre les parties.
h) Tout échange pourra être interrompu par l’une des parties à tout moment. Vous devrez dès lors prévenir par un post sur le forum dans un délai(s) raisonnable afin que l’autre partie soit prévenuE avant tout éventuel envoi.
i) Le Staff met à votre disposition les tarifs postaux pour l’envoi de vos colis, ceci dans un but uniquement informatif.
j) Le Staff recommande aux parties d’attendre d’avoir reçu les frais de port pour procéder à l’envoi du colis. Une fois ces derniers reçus vous vous engagez à envoyer dans un délai d’une semaine le colis du au demandeur.
Si ces règles ne sont pas respectées, le Staff sera dans l’obligation de prendre des sanctions.
k) Le Staff demande la création d'un album photo pour chaque membre, afin que les demandeurs puisseNT avoir un aperçu de l'article mis en don ou en échange. ( celui ci sera créé soit par le biais d'un hebergeur soit par un simple post dans la rubrique appropriée)
l) L'album et les demandes doivent être régulièrement mis à jour.
m) Les suivis de colis doivent être mis dans le forum approprié dès lors que vous avez procédé à l'envoi d'un colis. Cela évitera d'éventuelles conflits entre membres.
11- RECAPITULATIFS DES RESPONSABILITES :
Chaque partie (donneur, receveur) est responsable du bon fonctionnement des échanges et des transactions (frais de port).
Le Forum Les Mamans Solidaires et l’équipe administrative et le Staff ne seront aucunement rendus responsables des litiges que pourront pourraient encourir les échanges et transactions, que ce soit sur le plan matériel ou financier.
De même, ils se réservent le droit de sévir envers le ou les parties sources du ou des litiges , ce dans le but de conserver une bonne entente et une bonne image du Forum.
Le Forum ne pourra être tenu pour responsable de la divulgation d’informations personnelles.
Article xx : Les petites annonces : Le forum met à votre disposition cette rubrique aux fins de vous êtres agréable. Cependant, il y a des règles strictes à respecter, notamment les dispositions des articles 1582 et suivants du Code Civil, que les parties déclarent adopter :
1° La vente est interdite au sein du forum.
Le forum n’intervient ni directement ni indirectement à une quelconque vente.
2° Les négociations se déroulent sur le forum (Le MP seulement pour les données personnelles).
3° La transaction est considérée parfaite dès lors que les deux parties sont d’accord sur la chose et sur le port.
4° Sauf avis contraire du donneur, le port est toujours présumé à la charge du receveur. Il en va de même dans le cas d’un don.
5° Le receveur s’engage dans son message sur le forum à procéder au parfait règlement du prix du port à réception du colis.
6° La chose donnée est réputée être livrée en état de marche, avec ses accessoires indispensables.
7° Aucune transaction ne peut se faire par l’intermédiaire du forum, à fortiori pour ce qui concerne le port et le paiement entre parties.
8° Nonobstant toute allégation contraire, la responsabilité du forum et de ses représentants ne pourra d’aucune façon être évoquée.
12- SANCTIONS
Toutes dérogations au règlement entraînera des sanctions à effet immédiat. Ces sanctions sont les suivantes:
a) - Avertissement Simple
* Pour non participation après 2 mois
* Pour non suivi des règles n’entraînant pas une suppression de compte.
b) - Avertissement Grave
* Non respect des règles d’échange
* Non respect des membres sur le forum
* Divulgation d’informations privées ne nuisant pas à la personne
c) - Suppression de votre compte sans pré avis préavis :
* Présentation non faite dans les 7 jours.
* Tous propos déplacés, raciaux, discriminatoires.
* Après un avertissement grave
* Pour non participation après 3 mois et un avertissement.
* Malhonnêteté envers un autre membre dans le cadre d’un échange.
* Divulgation d’informations privées pouvant nuire à la personne.
13) - ACCEPTATION. Le membre qui s'inscrit reconnaît explicitement avoir prie parfaite connaissance du règlement et l’accepte sans réserve.Dès lors que vous avec accepter de rejoindre ce forum vous accepter la non divulgation des dires et échanges du forum du au respect des membres le composant; ainsi que la confidentialité du contenu et présentation du forum que nous avons fermer à la vue des visiteurs là encore par pur respect des échanges personnels fait sur le forum.
14) L'équipe administrative Le Staff se garde le droit de modifier le présent règlement si des éléments nouveaux nécessaire au bon fonctionnement du forum se présentAIent
 LES ADMINISTRATRICES |
Dernière édition par Lily le Jeu 29 Mar - 12:37, édité 11 fois |
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finou
Super Maman
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Date d'inscription: 01/07/2010
Age: 37
Localisation: 28
| | Sujet: Re: nouvelle charte Mer 31 Aoû - 15:18 | |
| MERCI DE BIEN LIRE LA CHARTE ET DE LA RESPECTER _________________  |
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